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hostieRetour de manivelle !

 Ça commence par jaser. Ça donne du tournis. Ce pronom démonstratif « ça » renvoie à la désignation par le Parlement de ses représentants à la Cour constitutionnelle. Les représentants de l’Assemblée nationale ont noms : Joseph Djogbénou, Moustapha Fassassi, Razaki Amouda Issifou et Rigobert Azon. A peine leurs noms prononcés qu’une fièvre inexplicable s’est emparée de certains hommes qui semblent récuser Joseph Djogbénou, actuellement garde des Sceaux, ministre de la Justice. Mais alors, ils n’ont que leurs yeux pour pleurer. Car, comme le dit un proverbe populaire béninois, « ce n’est pas là où on est tombé qu’il faut regarder, mais là où on a trébuché. »

Le renouvellement des membres de la Cour constitutionnelle offre l’occasion au président de la République, Patrice Talon d’user de toutes ses prérogatives pour mettre en coupes réglées une institution constitutionnelle qu’il croyait a priori placée sous ses bottes. Ce n’est que légitime pour tout président de la République. Un homme d’Etat ne peut qu’avoir que ce sentiment pour vouloir faire passer ses intentions de bonne foi qui buteraient contre une quelconque résistance. Maître Joseph Djogbénou, péremptoirement désigné président de la haute Juridiction, est un homme de droit pétri d’expériences. Avocat de Patrice Talon dans certains dossiers devant les tribunaux, comme Me Evelyne da-Silva l’a été pour Yayi Boni, Djogbénou est un homme de convictions, quoique, en qualité de membre de l’Exécutif, il se retrouve à jouer au porteur d’eau. Gaston Zossou l’a été pour le président Mathieu Kérékou. Que Djogbénou soit président ou non de la Cour constitutionnelle, il portera le titre de sage. Le moule de l’institution lui imposera des comportements nouveaux à la satisfaction générale de tous. Me Robert Dossou, dans des actes de contrition, n’a-t-il pas surpris Yayi Boni ? Les nouveaux promus pour succéder aux membres de la Cour présidée par Théodore Holo n’attendent que l’ultime moment pour entrer dans leurs nouvelles fonctions de membres de la prestigieuse Cour.

Prestigieuse parce que dans la hiérarchie des institutions de la République, la Cour constitutionnelle se positionne juste derrière l’Exécutif et le Législatif. Prestigieuse aussi parce que n’y siège pas qui veut. En effet, au terme de l’article 115 de la Constitution, « la Cour constitutionnelle est composée de sept membres dont quatre sont nommés par le Bureau de l’Assemblée nationale et trois par le président de la République pour un mandat de cinq ans renouvelable une seule fois. (…) » Pour être membre de la Cour constitutionnelle, outre la condition de compétence professionnelle, il faut être de bonne moralité et d’une grande probité. « La Cour constitutionnelle comprend : trois magistrats, ayant une expérience de quinze années au moins, (…) deux juristes de haut niveau (…) ayant une expérience de quinze années au moins (…), deux personnalités de grande réputation professionnelle (…) ». La Cour n’est donc pas l’institution où siègent les demi-lettrés, les abrutis et autres cancres qui se font une place au soleil narguant l’intelligentsia au moyen de leur fortune. Prestigieuse enfin parce que les sept membres, au regard de leur mission constitutionnelle, décident au plan juridique du sort des citoyens, mais surtout disposent d’un pouvoir régulateur. En effet, l’article 114 de la Constitution confère à la Cour le statut suivant : « la Cour constitutionnelle est la plus haute juridiction de l’Etat en matière constitutionnelle. Elle est juge de la constitutionnalité de la loi et elle garantit les droits fondamentaux de la personne humaine et les libertés publiques. Elle est l’organe régulateur du fonctionnement des institutions et de l’activité des pouvoirs publics. »

La crainte qui hante les Béninois est légitime autant que le rêve du président de la République de contrôler la Cour. Si cette crainte advenait, ce serait le retour de la manivelle résultant du rejet du projet de révision de la Constitution survenue le 4 avril 2017. C’est là où la classe politique avait trébuché. Mais, il ne faut pas vendre la peau de l’ours sans l’avoir tué. Il faut créditer de bonne foi les membres de la Cour.

 Jean-Claude Kouagou