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La Cour est le rempart de la démocratie

Le Bénin fait partie de l’un des rares pays à éprouver son processus démocratique par une institution aussi forte. La Cour constitutionnelle du Bénin, à l’instar du Conseil constitutionnel dans certains États, a été et continue d’être une Institution de contrepoids essentiel dans le renforcement de son processus démocratique et de l’état de droit.

La doctrine la critique, le politique l’affuble de fiel, le citoyen lambda la déteste, mais la Cour constitutionnelle reste toujours une institution forte et unanimement appréciée. Depuis sa création, elle n’a presque jamais transigé sur l’essentiel. C’est la seule institution qui continue d’inspirer fierté dans l’opinion. Son bâton est craint par tout le monde, même le premier représentant de la nation. C’est en quelque sorte l’arbitre impartial qui n’a d’ordre à recevoir de quiconque et dont les décisions sont insusceptibles de recours. La Cour constitutionnelle, dans le contexte béninois, est le dernier rempart que la démocratie dresse contre les excès tendant à remettre en cause le consensus de 1990. C’est une mission essentielle que le juge constitutionnel essaie d’assumer depuis 1993 avec toujours la même foi et le même engagement. Malgré ce désir de bien faire, les décisions du juge constitutionnel sont presque toujours sujettes à controverse. Le juge a cette particularité d’être à la fois admiré et détesté. Pendant 25 ans, la Cour a subi toutes les formes de critiques de la part des premiers bénéficiaires de sa décision que sont les décideurs, le législateur, le politique et le citoyen. Chacun y va de ses arguments pour condamner avec vigueur les décisions de la Cour. Les scientifiques sont d’ailleurs les premiers à réagir. Ils arborent généralement une logique scientifique corsée qui échappe souvent à la compréhension de la majorité. Le badaud aussi a son avis et ne le cache pas souvent sur les canaux numériques d’expression. Tous ceux-là ont, à un moment où a un autre, des griefs contre une décision de la Cour. Au-delà même de la critique, cette forme d’expression constitue d’ailleurs le substrat de l’existence de la Cour. Institution de consensus par excellence, la Cour est d’abord conçue pour l’expression populaire. C’est d’ailleurs la raison pour laquelle elle permet à tout citoyen de la saisir pour solliciter son éclairage sur tout sujet. Dans tous les cas, la réponse de la Cour est indépendante de l’état d’âme des uns et des autres. Le politique, en vertu souvent de ses calculs, apprécie en bien ou en mal la décision de la Cour. Le scientifique adossé à une vérité de doctrine ou de jurisprudence essaie aussi d’apporter sa lecture. Dans tous les cas et quel que soit le prisme d’appréciation, rien dans l’absolu ne permet à la Cour de revenir sur sa décision. Que les critiques soient inspirées par le bon sens ou adossées aux dispositions constitutionnelles, la dose de verve ne change pas la décision, car elle est insusceptible de recours. En vertu de ce pouvoir, la Cour se donne le devoir et la discipline nécessaires pour épurer sa décision de tout malentendu. C’est d’ailleurs ce qui continue d’inspirer respect et admiration pour cette institution qui, en dépitde tout, est restée au-dessus de la mêlée. Il n’y a presque jamais eu de critiques récurrentes d’asservissement des sages ou de caporalisation  de l’institution. Il semble que l’indépendance a été pour les sages successifs de la Haute juridiction, une question de dignité absolue. Ce principe inscrit au fronton de l’institution continuera d’inspirer les nouveaux juges constitutionnels. A l’école de la sagesse, les nouveaux sages épouseront les aspirations du peuple pour trancher en sa faveur ou en sa défaveur.

 HA